Marcel

Compare, dans le temps, le patrimoine d'un acheteur de résidence principale et celui d'un locataire. Entrées : prix, apport, loyer annuel, et éventuellement crédit, frais, département, date d'acte, charges, horizon et hypothèses d'évolution. Absents, les taux, la durée, les frais de notaire, la résidence principale, l'évolution des prix et des loyers et le rendement de l'apport prennent les valeurs publiées dans hypothesesVersion et hypotheses (Livret A, taux et durée Banque de France, frais de notaire estimés, prix et loyers constants). Sortie : écart de patrimoine année par année, point_mort (énoncé et limite), coûts en quatre blocs (acquisition, financement, détention, sortie), hors_assurance, a_demander (deux questions au plus) et une grille. Un résultat qui repose sur une hypothèse par défaut est indicatif. La réponse ne contient pas de champ de décision.

Compare deux listes de résultats Marcel déjà calculés. Entrées : scenarioA et scenarioB, chacune une liste de résultats. Sortie : écarts du scénario B moins le scénario A. La réponse ne contient pas de patrimoine net agrégé. Un moteur au statut blocked n'a pas de delta chiffrable.

Estime la pension de retraite brute. Entrées : année et mois de naissance, âge de départ, régime (CNAV_AGIRC ou CARRIERE_MIXTE), SAM, trimestres, points Agirc-Arrco, éléments de carrière libérale, revenu fiscal de référence de l'avis d'imposition (rfr) et de l'avis précédent (rfrPrecedent). Sortie : pension brute. Le net du foyer, pensionNetMonthly, est chiffré lorsque rfr est fourni ; sinon ce champ est null. Sans rfrPrecedent, le taux médian ou normal n'est pas appliqué : le résultat reste indicatif, au taux réduit.

Calcule la fiscalité d'un contrat d'assurance-vie : rachat, avance ou transmission (CGI art. 125-0 A, 990 I, 757 B et 777). Entrées : valeur du contrat, total des versements, ancienneté en années, objet du calcul, et, pour une transmission, primes par âge au versement et bénéficiaires (lien, quote-part). Sortie : montants de rachat, d'avance ou transmis. netRachat est un net de contrat, distinct du net du foyer. Le régime de transmission suit l'âge de l'assuré à chaque prime : avant 70 ans, CGI art. 990 I ; à partir de 70 ans, CGI art. 757 B (abattement de 30 500 euros par assuré, partagé au prorata, primes seules taxées), puis CGI art. 777 selon le lien. Sans primesParAge ou beneficiairesTransmission, le calcul de transmission est refusé.

Calcule, pour une année, la fiscalité d'un compte-titres ordinaire d'une personne physique (CGI art. 200 A, 158, 150-0 A et 150-0 D). Entrées : plus-values, moins-values, dividendes, intérêts, option pour le barème, revenu imposable du foyer hors prélèvement forfaitaire, nombre de parts, situation, revenu fiscal de référence, dispense, moins-values reportables et plus-values de titres acquis avant 2018. Sortie : impôt sur le revenu et prélèvements sociaux, séparés. Par défaut, prélèvement forfaitaire. L'option globale pour le barème est chiffrée lorsque le revenu imposable hors ces revenus et le nombre de parts sont fournis ; sinon le résultat est le forfait et indique que l'option n'est pas chiffrée. Les moins-values s'imputent sur les seules plus-values, avec un report de dix ans.

Calcule le cumul emploi-retraite d'un salarié du régime général : cumul intégral ou plafonné, et écrêtement des pensions (CSS art. L. 161-22 ; à partir du 1er janvier 2027, LFSS 2026, art. 102). Entrées : âge, âge légal, taux plein, liquidation des pensions, pensions brutes mensuelles de base et complémentaire, revenu d'activité brut mensuel, salaire de référence des 3 derniers mois, date d'entrée en jouissance. Sortie : montants bruts mensuels, régime applicable, et totalRetenu, assiette comparée au plafond. Avant 2027, totalRetenu additionne les pensions brutes et l'activité retenue à 98,25 %. À partir de 2027, totalRetenu est le seul revenu d'activité. totalRetenu est null lorsqu'aucun plafond ne s'applique. dateEntreeJouissance sélectionne le droit applicable. Absente : règles en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026, avec un texte dans avertissements. Indépendants, fonction publique et régimes spéciaux sont hors de ce calcul.

Calcule quatre chemins de transmission d'entreprise, avec et sans pacte Dutreil (CGI art. 787 B). Entrées : valeur des titres, prix de revient, nombre d'enfants, âge du dirigeant, horizon de cession, durées d'engagement collectif et individuel. Sortie : coût fiscal de chaque chemin. Lorsque l'horizon de cession ne dépasse pas la somme de ces durées, le résultat contient un avertissement de conflit temporel.

Calcule l'IFI (CGI art. 964 à 979) : assiette, barème, décote et plafonnement. Entrées : actifs immobiliers et leur quote-part, passifs, revenu fiscal de référence, impôt sur le revenu estimé, âge. Sortie : IFI dû. Entre 1 300 000 et 1 400 000 euros de patrimoine net taxable, la décote de l'art. 977 (17 500 euros moins 1,25 % du patrimoine) est une ligne séparée, ligneDecote. La quote-part immobilière d'une SCPI est l'entrée quotePartImmo. Le plafonnement utilise le revenu fiscal de référence fourni.

Calcule la fiscalité d'une sortie de PEA (CGI art. 157) : clôture, rente, rachat partiel ou comparaison. Entrées : valeur actuelle, total des versements, ancienneté en années, objet du calcul, et éventuellement TMI, âges, rendement et montant du rachat. Sortie : impôt, prélèvements sociaux et net de sortie. Après 5 ans : exonération d'impôt sur le revenu, prélèvements sociaux au taux général du registre, distinct du taux de l'assurance-vie. Sans versementsTotal, les gains ne sont pas estimés.

Calcule la fiscalité d'une sortie de PER, en capital, en rente, en rente réversible ou en comparaison. Entrées : capital, versements déduits et non déduits, âge de sortie, pension annuelle brute du foyer hors PER, nombre de parts, objet du calcul, et éventuellement les TMI. Sortie : impôt sur le revenu, égal à la différence de barème du foyer avec et sans le flux, et prélèvements sociaux. tmiRetraite est une entrée de comparaison, distincte du taux appliqué à la sortie. Capital : versements déduits imposés comme des pensions, sans abattement de 10 % (BOI-RSA-PENS-30-10-20), versements non déduits exonérés, gains au prélèvement forfaitaire du registre. Rente : même différence de barème ; prélèvements sociaux au taux général sur la fraction d'âge de toute la rente.

Contrôle la cohérence de plusieurs résultats Marcel. Entrée : liste de résultats (moteur, identifiant de trace, statut, version de règles, résultat). Sortie : statut blocked en cas de conflit temporel (TEMPORAL_CONFLICT) ou de moteur blocked, et un avertissement de règle obsolète lorsqu'un résultat cite une règle déjà remplacée, dont CGI.200-A.PFU_30PCT depuis le 1er janvier 2026.